Conditions Générales d'Utilisation
Mise à jour : 20 mai 2025
Site concerné : www.fabienne-baynat-autrice.fr
1. Objet
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2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’ensemble des frais relatifs à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
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Ces données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, consultable sur le site.
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7. Responsabilité
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De tout dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté
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8. Modifications
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9. Loi applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes.